1. Identification de l'entreprise
Dénomination sociale : Serrurier Orléans Agglo SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
SIRET : 123 456 789 00012
Code APE : 4332B - Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
N° TVA intracommunautaire : FR12345678901
Capital social : 10 000 €
Adresse du siège social :
123 Rue de la République
45000 Orléans
France
Téléphone : 02 38 12 34 56
Email : contact@serrurier-orleans.fr
2. Directeur de publication
Nom : Jean MARTIN
Qualité : Gérant
Responsable de la rédaction : Jean MARTIN
3. Hébergement du site
Hébergeur : OVH SAS
Adresse :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Téléphone : 09 72 10 10 07
Site web : www.ovh.com
4. Assurances professionnelles
Assurance responsabilité civile professionnelle :
Compagnie : AXA Assurances
Police n° : RC-PRO-2024-001234
Montant de garantie : 1 000 000 €
Validité : du 01/01/2024 au 31/12/2024
Assurance décennale :
Compagnie : MAAF Assurances
Police n° : DEC-2024-567890
Montant de garantie : 500 000 €
Validité : du 01/01/2024 au 31/12/2024
5. Qualifications professionnelles
Qualifications détenues :
- CAP Serrurier-métallier (obtenu en 2008)
- Brevet Professionnel Métallier (obtenu en 2010)
- Certification A2P pour l'installation de serrures haute sécurité
- Agrément assurances pour les interventions d'urgence
Organisme de délivrance : Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Loiret
Numéro d'immatriculation : RM 45 123 456 789
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) ainsi que sa structure sont la propriété exclusive de Serrurier Orléans Agglo SARL, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Serrurier Orléans Agglo SARL.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
7. Conditions d'utilisation du site
7.1 Acceptation des conditions
L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-après. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment.
7.2 Utilisation du site
Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.
7.3 Gestion du site
Pour la bonne gestion du site, l'éditeur pourra à tout moment :
- Suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site
- Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement
- Suspendre le site afin de procéder à des mises à jour
8. Responsabilités
8.1 Éditeur du site
Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables. Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques.
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8.2 Utilisateur
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10. Collecte et traitement de données personnelles
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Médiateur compétent :
Médiateur des entreprises artisanales du bâtiment
Adresse : 9 rue la Pérouse - 75016 Paris
Site web : www.mediation-artisanat-batiment.fr
Dernière mise à jour : 15 septembre 2024